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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GABRIEL MEFFRE - GRANDS VINS DE GIGONDAS - AUGUSTE CHAUVET
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DOMAINE DES OISEAUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES OISEAUX
GABRIEL MEFFRE - GRANDS VINS DE GIGONDAS - AUGUSTE CHAUVET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92431637
Date de dépôt :
20/08/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/08/2012

Présentation de la marque DOMAINE DES OISEAUX

Déposée le 20 août 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GABRIEL MEFFRE - GRANDS VINS DE GIGONDAS - AUGUSTE CHAUVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES OISEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GABRIEL MEFFRE - GRANDS VINS DE GIGONDAS - AUGUSTE CHAUVET domicilié(e) Quartier de la Peyrouse - Gigondas,84190 BEAUME DE VENISE (dossier no 2225045) - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 130 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2225045) - 69006 - France.

La marque DOMAINE DES OISEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES OISEAUX est expirée depuis le 20 août 2012.

GABRIEL MEFFRE - GRANDS VINS DE GIGONDAS - AUGUSTE CHAUVET a également déposé les autres marques suivantes : LA CHASSE , LE ROCHER GRIFFÉ , LES FAVORITES , LES SERINS , LES VESTIDES BLANCHES , COMBE ROZIER , LA CHASSE DU PAPE , AUGUSTE CHAUVET


GABRIEL MEFFRE - GRANDS VINS DE GIGONDAS - AUGUSTE CHAUVET, Société par Actions Simplifiée - Quartier de la Peyrouse - Gigondas,84190 BEAUME DE VENISE (dossier no 2225045) - 84190 - France - SIREN 705920130


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2225045) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2002 n°2225045 - Publication au BOPI 2002-07-16

Inscription le 20 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°361855 - Publication au BOPI 2002-12-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-36

Inscription le 10 août 2005 - Changement de dénomination n°416571 - Publication au BOPI 2005-08-10

Inscription le 10 août 2005 - Changement de dénomination n°416572 - Publication au BOPI 2005-08-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

Inscription le 11 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513703 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée